Conseils Municipaux
CM - lundi 12 juillet 2010
Écrit par Ville de Manduel Jeudi, 08 Juillet 2010 07:06
DEPARTEMENT DU GARD
Arrondissement de Nîmes
COMMUNE DE MANDUEL
CONSEIL MUNICIPAL
N°04/2010
Lundi 12 juillet 2010 - 21H00
ORDRE DU JOUR
01/ Approbation du procès-verbal de séance du 07 juin 2010
02/ Election d’un adjoint
03/ Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole pour une extension de compétences en matière de traitement des déchets ménagers et assimilés
04/ Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole pour une extension de compétences en matière d’assainissement non collectif
05/ Demande de subvention – étude de faisabilité pour la réalisation de panneaux photovoltaïques - extension rénovation du restaurant scolaire
06/ Avenant n°2 – Marché de travaux - Programme voirie 2008-2009 Lautier Moussac
07/ Projet de zone d’aménagement concerté multi sites de Cante Perdrix et Fumérian – recours à une procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique
08/ Autorisation de transfert du bail emphytéotique de la SA d’HLM Un Toit pour Tous à la SA d’HLM SAMOPOR – FRPA Les Marguerites
09/ Autorisation de transfert de garantie de trois emprunts contractés par la SA d’HLM Un Toit Pour Tous auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations à la SA d’HLM SAMOPOR – FRPA Les Marguerittes.
10/ Révision de la rémunération des agents vacataires de l’Ecole Municipale de Musique
11/ Création d’ateliers instruments
12/ Annulation de la délibération n°051/2009 du 18 septembre 2009 relative à la déclaration d’intention d’aliéner de deux immeubles
13/ Décisions du Maire
14/ Ordre du jour du conseil communautaire du 05 juillet 2010
Questions diverses
Le Maire,
Marie-Louise SABATIER